Politiques et règlements — CSSDHR

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Information généralePolitiques et règlements

Information générale Politiques et règlements

Administration générale

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
AGP 01	Politique d’appréciation du directeur général	HR 00.04.10 004	11 avril 2000
AGP 02	Politique locale de gestion	DG 20.06.16 014	17 juin 2020
AGP 03	Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications des services éducatifs dispensés dans une école	HR 09.05.11 008	11 mai 2009
AGP 04	Politique de communication	HR 06.03.13 013	13 mars 2006
AGP 05	Politique relative aux contibutions financières exigées des parents ou des usagers	HR 06.05.08 003	8 mai 2006
AGP 06	Politique linguistique	HR 11.05.09 006	9 mai 2011
AGR 01	Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents	HR 10.06.21 028	21 juin 2010

Conseil d’administration

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
CCPR 01	Mode de fonctionnement et règles de conduite du conseil des commissaires	HR 09.10.13 004	13 octobre 2009
CCR 01-2017	Règlement fixant la tenue des séances ordinaires du conseil des commissaires	HR 17.10.17 006	1^ernovembre 2017
CCR 02-2009	Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire des Hautes-Rivières	HR 09.11.09 011	2 décembre 2009
CAR 01-2020	Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs	2020-12-15-CA-05	2020-12-24
CCR 13-2017	Règlement fixant la tenue des séances ordinaires du comité exécutif	HR 17.10.17 007	1^ernovembre 2017
CCR 14-2009	Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du conseil des commissaires à l’aide de moyens de communication	HR 09.11.09 014	2 décembre 2009
CCR 18-2015	Règlement concernant la délégation du pouvoir d’autorisation de conclure certains contrats de services	HR 15.06.16 006	16 juin 2015

Service des ressources éducatives aux adultes et à la formation professionnelle

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
EAP 01	Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages des élèves en tenant compte de ce qui est prévu aux régimes pédagogiques et sous réserve des épreuves que peut imposer le ministère	146 97-98	7 mai 1998
EAP 02	Politique sur les critères d’admission et d’inscription des élèves jeunes et adultes en formation professionnelle	147 97-98	7 mai 1998
EAP 03	Politique sur les critères d’admission, d’inscription et de fréquentation des élèves adultes en formation générale	147 97-98	7 mai 1998

Service des ressources éducatives aux jeunes

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
EJP 02	Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’apprentissage	HR 03.05.13 007	13 mai 2003
EJP 03	Politique concernant les services de garde en milieu scolaire	HR 99.10.05 004	5 octobre 1998
EJP 04	Politique sur la suspension et l’expulsion des élèves	HR 99.05.10 008	10 mai 1999
EJP 05	Politique déterminant les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire	HR 11.06.20 019	20 juin 2011
EJP 06	Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif	HR 08.05.12 022	12 mai 2008
EJP 07	Politique culturelle	HR 09.04.14 014	14 avril 2009

Service de l’organisation scolaire et du transport scolaire
Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
SOSTSP 01	Politique d’admission et d’inscription des élèves	2021-01-26-CA-03	27 janvier 2021
SOSTSP 01	Politique relative au transport scolaire	DG 20.02.18 002	19 février 2020

Service des ressources financières

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
RFP 01	Politique de remboursement des frais de déplacement, de subsistance, de logement, de représentation et de perfectionnement	HR 03.07.09 045	1^er juillet 2003
RFP 02	Politique de gestion des ressources financières mises à la disposition des unités administratives, des conseils et des comités	226 97-98	1^er juillet 1998
RFP 03	Politique de répartition des ressources financières	DG 20.02.18- 003	1^er mars 2020

Service des ressources humaines

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
RHP 02	Politique de vacances	150 97-98	1^er juillet 1998
RHP 03	Politique de dotation	HR 12.05.14 012	1er juillet 2012
RHP 04	Politique relative au programme d’aide aux employés	HR 01.10.09 037	9 octobre 2001
RHP 05	Politique de fermeture des établissements reliée aux tempêtes de neige	HR 98.09.14 017	14 septembre 1998
RHP 06	Politique d’appréciation du rendement du personnel de niveau syndicable	HR 99.10.12 023	13 octobre 1999
RHP 07	Politique de reconnaissance et de sympathie	HR 04.10.12 025	13 octobre 2004
RHP 08	Politique de promotion de la santé et sécurité	HR 02.07.08 032	8 juillet 2002
RHP 09	Politique visant à contrer la violence en milieu de travail	HR 05.05.09 029	10 mai 2005
RHCG 01	Cadre de gestion relatif à la vérification des antécédents judiciaires	HR 09.02.09 016	9 février 2009

Service des ressources matérielles

Numéro	Titre	Numéro de résolution	Date d’entrée en vigueur
RMP 01	Politique d’acquisition de biens et services	HR 10.05.10 022	11 mai 2010
RMP 05	Politique de disposition du matériel désuet ou en surplus	HR 99.06.21 043	22 juin 1999
RMP 06	Politique de conservation des biens meubles et immeubles	HR 99.06.21 044	22 juin 1999
RMP 07	Politique de gestion des services alimentaires	HR 08.05.12 023	12 mai 2008
RMP 08	Politique de développement durable	HR 09.06.15 072	15 juin 2009

Service des technologies de l’information

Numéro

Titre

Numéro de
résolution

Date d’entrée
en vigueur

TIP 01

Politique sur l’utilisation des technologies de l’information et des télécommunications

HR 12.02.13
010

13 février 2012

TIP 02

Politique sur la sécurité de l’information

HR 18.12.18
025

18 décembre 2018