Information générale Politiques et Règlements

     Administration générale

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
AGP 01
Politique d’appréciation du directeur général

HR 00.04.10
004

11 avril 2000

 AGP 02
Politique locale de gestion

HR 10.05.10
003

11 mai 2010

AGP 03
Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications des services éducatifs dispensés dans une école

HR 09.05.11
008

11 mai 2009

 AGP 04
Politique de communication

HR 06.03.13
013

13 mars 2006

AGP 05

Politique relative aux contibutions financières exigées des parents ou des usagers

HR 06.05.08
003

8 mai 2006

AGP 06

Politique linguistique

HR 11.05.09
006

9 mai 2011

 AGR 01

Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

HR 10.06.21
028

21 juin 2010

 

     Conseil des commissaires

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
CCPR 01

Mode de fonctionnement et règles de conduite du conseil des commissaires

HR 09.10.13
004

13 octobre 2009

CCR 01-2017

Règlement fixant la tenue des séances ordinaires du conseil des commissaires

HR 17.10.17
006

1ernovembre 2017

CCR 02-2009

Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire des Hautes-Rivières

 HR 09.11.09
011

2 décembre 2009

CCR 03-2019

Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs

HR 19.02.19
004

1er avril 2019

CCR 13-2017

Règlement fixant la tenue des séances ordinaires du comité exécutif

 HR 17.10.17
007

1ernovembre 2017

CCR 14-2009

Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du conseil des commissaires à l’aide de moyens de communication

 HR 09.11.09
014

2 décembre 2009

CCR 18-2015 

Règlement concernant la délégation du pouvoir d’autorisation de conclure certains contrats de services

 HR 15.06.16
006

16 juin 2015

 

Service des ressources éducatives aux adultes et à la formation professionnelle

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
EAP 01

Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages des élèves en tenant compte de ce qui est prévu aux régimes pédagogiques et sous réserve des épreuves que peut imposer le ministère

146 97-98

7 mai 1998

EAP 02

Politique sur les critères d’admission et d’inscription des élèves jeunes et adultes en formation professionnelle

147 97-98

7 mai 1998

EAP 03

Politique sur les critères d’admission, d’inscription et de fréquentation des élèves adultes en formation générale

147 97-98

7 mai 1998

 

     Service des ressources éducatives aux jeunes

Numéro
Titre
Numéro de résolution
Date d’entrée
en vigueur
EJP 02

Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’apprentissage

HR 03.05.13
007

13 mai 2003

EJP 03

Politique concernant les services de garde en milieu scolaire

HR 99.10.05
004

5 octobre 1998

EJP 04

Politique sur la suspension et l’expulsion des élèves

 HR 99.05.10
008

10 mai 1999

EJP 05

Politique déterminant les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire

 HR 11.06.20
019

20 juin 2011

 EJP 06Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif   HR 08.05.12

022

12 mai 2008

 EJP 07Politique culturelle   HR 09.04.14

014

14 avril 2009

 

Service de l’organisation scolaire et du transport scolaire

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
EJP 01

Politique d’admission et d’inscription des élèves

HR 17.06.20 
010

16 septembre 2017

EJP 08Politique relative au transport scolaire

   HR  16.05.17
008

18 mai 2016

 

     Service des ressources financières

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
RFP 01
 

Politique de remboursement des frais de déplacement, de subsistance, de logement, de représentation et de perfectionnement

HR 03.07.09
045

1er juillet 2003

RFP 02

Politique de gestion des ressources financières mises à la disposition des unités administratives, des conseils et des comités

226 97-98

1er juillet 1998

RFP 03

Politique de répartition des ressources financières

HR 18.02.20
012

1er mars 2018

 

     Service des ressources humaines

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
RHP 02

Politique de vacances

150 97-98

1er juillet 1998

RHP 03

Politique de dotation

HR 12.05.14
012

1er juillet 2012

RHP 04

Politique relative au programme d’aide aux employés

HR 01.10.09
037

9 octobre 2001

RHP 05

Politique de fermeture des établissements reliée aux tempêtes de neige

 HR 98.09.14
017

14 septembre 1998

RHP 06

Politique d’appréciation du rendement du personnel de niveau syndicable

 HR 99.10.12
023

13 octobre 1999

RHP 07

Politique de reconnaissance et de sympathie

 HR 04.10.12
025

13 octobre 2004

RHP 08

Politique de promotion de la santé et sécurité

 HR 02.07.08
032

8 juillet 2002

RHP 09

Politique visant à contrer la violence en milieu de travail

 HR 05.05.09
029

10 mai 2005

RHCG 01

Cadre de gestion relatif à la vérification des antécédents judiciaires

HR 09.02.09
016

9 février 2009

 

 

     Service des ressources matérielles

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
RMP 01
Politique d’acquisition de biens et services

HR 10.05.10
022

11 mai 2010

RMP 05

Politique de disposition du matériel désuet ou en surplus

 HR 99.06.21
043

22 juin 1999

RMP 06

Politique de conservation des biens meubles et immeubles

 HR 99.06.21
044

22 juin 1999

RMP 07

Politique de gestion des services alimentaires

 HR 08.05.12
023

12 mai 2008

RMP 08

Politique de développement durable

 HR 09.06.15
072

15 juin 2009

 

 

     Service des technologies de l’information

Numéro
Titre
Numéro de
résolution
Date d’entrée
en vigueur
TIP 01

Politique sur l’utilisation des technologies de l’information et des télécommunications

HR 12.02.13
010

13 février 2012

TIP 02

Politique sur la sécurité de l’information

HR 18.12.18
025

18 décembre 2018