Administration générale

Conseil des commissaires

Service des ressources éducatives aux adultes et à la formation professionnelle

Service des ressources éducatives aux jeunes

Service des ressources financières

Service des ressources humaines

Service des ressources matérielles et du transport scolaire

Service des technologies de l'information

 

 

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Administration générale   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur  AGP 01 Politique d’appréciation du directeur général   HR 00.04.10 004 11 avril 2000  AGP 02 Politique locale de gestion   HR 10.05.10 003 11 mai 2010 AGP 03 Politique de maintien ou de fermeture d'école et de modifications des services éducatifs dispensés dans une école   HR 09.05.11 008 11 mai 2009  AGP 04 Politique de communication   HR 06.03.13 013 13 mars 2006  AGP 05 Politique relative aux contibutions financières exigées des parents ou des usagers   HR 06.05.08 003 8 mai 2006   AGP 06 Politique linguistique   HR 11.05.09 006 9 mai 2011  AGR 01 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents   HR 10.06.21 028 21 juin 2010

 

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Conseil des commissaires   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur CCPR 01 Mode de fonctionnement et règles de conduite du conseil des commissaires HR 09.10.13 004 13 octobre 2009 CCR 01-2009 Règlement fixant la tenue des séances ordinaires du conseil des commissaires HR 09.11.09 012 9 novembre 2009 CCR 02-2009 Règlement concernant le code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire des Hautes-Rivières  HR 09.11.09 011 9 novembre 2009 CCR 03-2012 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur général HR 12.03.12 005 2 avril 2012   CCR 04-1998 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au secrétaire général  HR 98.11.16 003 2 décembre 1998 CCR 05-1998 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur du Service de l’enseignement aux jeunes   HR 98.11.16 003 2 décembre 1998 CCR 06-1998 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur d’école   HR 98.11.16 003  2 décembre 1998 CCR 07-1998  Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur du Service de l’enseignement aux adultes et à la formation professionnelle  HR 98.11.16 003  2 décembre 1998 CCR 08-1998 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur de centre   HR 98.11.16 003  2 décembre 1998 CCR 09-2012 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur du Service des ressources humaines   HR 12.03.12 007   2 avril 2012 CCR 10-1998  Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur du Service des ressources matérielles   HR 98.11.16 003  2 décembre 1998 CCR 11-1998  Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur du Service des ressources financières   HR 98.11.16 003  2 décembre 1998 CCR 12-1998 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur du Service des technologies de l’information   HR 98.11.16 003  2 décembre 1998 CCR 13-2012 Règlement fixant la tenue des séances ordinaires du comité exécutif  HR 12.03.12 008  2 avril 2012 CCR 14-2009 Règlement permettant aux commissaires de participer à une séance du conseil des commissaires à l'aide de moyens de communication  HR 09.11.09 014   9 novembre 2009 CCR 15-2010 Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs en lien avec la politique d'acquisition de biens et services (RMP 01)  HR 10.06.21 031 21 juin 2010  CCR 16-2012 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au directeur général adjoint   HR 12.03.12  006   2 avril 2012  CCR 17-2012 Règlement de délégation de certaines fonctions et de certains pouvoirs au comité exécutif   HR 12.03.12  004 2 avril 2012

 

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Service des ressources éducatives aux adultes et à la formation professionnelle   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur EAP 01 Politique sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages des élèves en tenant compte de ce qui est prévu aux régimes pédagogiques et sous réserve des épreuves que peut imposer le ministère 146 97-98  7 mai 1998 EAP 02 Politique sur les critères d’admission et d’inscription des élèves jeunes et adultes en formation professionnelle 147 97-98  7 mai 1998 EAP 03  Politique sur les critères d’admission, d’inscription et de fréquentation des élèves adultes en formation générale 147 97-98  7 mai 1998

 

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Service des ressources éducatives aux jeunes   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur EJP 01 Politique d’admission et d’inscription des élèves HR 13.01.21 005  21 janvier 2013 EJP 02 Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'apprentissage HR 03.05.13 007  13 mai 2003 EJP 03  Politique concernant les services de garde en milieu scolaire HR 99.10.05 004  5 octobre 1998 EJP 04  Politique sur la suspension et l’expulsion des élèves   HR 99.05.10 008 10 mai 1999 EJP 05  Politique déterminant les règles pour le passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et celles pour le passage du premier au second cycle du secondaire  HR 11.06.20 019 20 juin 2011  EJP 06 Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif    HR 08.05.12 022 12 mai 2008  EJP 07 Politique culturelle    HR 09.04.14 014 14 avril 2009

 

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Service des ressources financères   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur RFP 01 Politique de remboursement des frais de déplacement, de subsistance, de logement, de représentation et de perfectionnement. HR 03.07.09 045  1er juillet 2003 RFP 02 Politique de gestion des ressources financières mises à la disposition des unités administratives, des conseils et des comités 226 97-98  1er juillet 1998 RFP 03 Politique de répartition des ressources financières  HR 12.02.13 019  1er juillet 2012

 

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Service des ressources humaines   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur RHP 02 Politique de vacances 150 97-98  1er juillet 1998 RHP 03 Politique de dotation HR 12.05.14 012 1er juillet 2012 RHP 04 Politique relative au programme d’aide aux employés HR 01.10.09 037  9 octobre 2001 RHP 05 Politique de fermeture des établissements reliée aux tempêtes de neige  HR 98.09.14 017 14 septembre 1998 RHP 06  Politique d’appréciation du rendement du personnel de niveau syndicable   HR 99.10.12 023 13 octobre 1999 RHP 07 Politique de reconnaissance et de sympathie   HR 04.10.12 025 13 octobre 2004 RHP 08  Politique de promotion de la santé et sécurité  HR 02.07.08 032 8 juillet 2002 RHP 09 Politique visant à contrer la violence en milieu de travail  HR 05.05.09 029 10 mai 2005 RHCG 01 Cadre de gestion relatif à la vérification des antécédents judiciaires   HR 09.02.09 016 9 février 2009

 

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Service des ressources matérielles et du transport scolaire   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur RMP 01 Politique d’acquisition de biens et services HR 10.05.10 022  11 mai 2010 RMP 02 Politique relative au transport scolaire HR 12.01.16 022 16 janvier 2012 RMP 02 - PR 01 Procédure concernant les règles de conduite pour les élèves admissibles au transports scolaire HR 11.05.09 042 9 mai 2011 RMP 05  Politique de disposition du matériel désuet ou en surplus  HR 99.06.21 043 22 juin 1999 RMP 06 Politique de conservation des biens meubles et immeubles  HR 99.06.21 044 22 juin 1999 RMP 07  Politique de gestion des services alimentaires  HR 08.05.12 023 12 mai 2008 RMP 08  Politique de développement durable  HR 09.06.15 072 15 juin 2009

 

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Service des technologies de l'information   Numéro   Titre    No résolution    Date d'entrée en vigueur TIP 01 Politique sur l'utilisation des technologies de l'information et des télécommunications HR 12.02.13 010   13 février 2012